statuts, AG et CA, désinscription et accès aux données



Les statuts sont ICI

Assemblées générales (AG) et Conseils administration (CA)  
la date est en notation inversée (AAAAMMJJ) le suffixe précise le type d'instance

20201204CA



20170128 CA
20170121AG

20161015CA
20160617CA
20160206CA
20160123 AG

20151121 CA
20150505 CA
20150123 AG

20140919 CA
20140423 AG

Droits d'accès aux données et désinscription

« Les données collectées seront utilisées uniquement par l'association P.L.U. HARMONIEUX. Nous nous engageons à ne pas les communiquer à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Pour cela, vous pouvez choisir d'adresser votre demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale) :

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