Assemblées générales (AG) et Conseils administration (CA)
la date est en notation inversée (AAAAMMJJ) le suffixe précise le type d'instance
20201204CA
la date est en notation inversée (AAAAMMJJ) le suffixe précise le type d'instance
20201204CA
20170128 CA
20170121AG
20161015CA
20160617CA
20160206CA
20160123 AG
20151121 CA
20150505 CA
20150123 AG
20140919 CA
20140423 AG
Droits d'accès aux données et désinscription
« Les données collectées seront utilisées uniquement par l'association P.L.U. HARMONIEUX. Nous nous engageons à ne pas les communiquer à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Pour cela, vous pouvez choisir d'adresser votre demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale) :
« Les données collectées seront utilisées uniquement par l'association P.L.U. HARMONIEUX. Nous nous engageons à ne pas les communiquer à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Pour cela, vous pouvez choisir d'adresser votre demande (en indiquant adresse électronique, nom, prénom, adresse postale) :
- Par courrier électronique en vous adressant à : contact@escalquensplusharmonieux.fr
- Par courrier postal à l'adresse suivante : Escalquens Plus Harmonieux 3 place Tholosie 31750 ESCALQUENS »